Documents à préparer avant de partir au Québec

Au Québec, vos documents d'origine vous suivront longtemps après l'atterrissage. Chaque organisme — la RAMQ pour l'assurance maladie, la SAAQ pour le permis de conduire, l'école de vos enfants, le ministère de l'Immigration pour vos diplômes — vous demandera sa propre liste. Une fois sur place, obtenir un papier de votre pays d'origine peut prendre des semaines et se faire à distance. Le bon moment pour tout rassembler, c'est maintenant, pendant que vous avez encore accès à vos écoles, à votre employeur et à vos administrations.

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) conseille d'ailleurs de faire traduire vos documents importants avant d'arriver et de garder des photocopies dans un endroit différent des originaux. Ce guide part de cette idée et classe chaque document selon l'usage qu'il aura après votre arrivée.

Notre conseil pratique : gardez les originaux dans un porte-documents qui voyage avec vous en cabine, et numérisez chaque page dans un espace en ligne sécurisé auquel vous aurez accès depuis le Québec. Ce n'est pas une règle officielle, mais une copie numérique vous fera gagner du temps si un original se perd.

Le tableau ci-dessous résume les documents les plus courants, l'usage qu'ils auront au Québec et l'organisme qui les demandera. Les sections suivantes détaillent chaque cas. Tous ne vous concernent pas : retenez seulement ceux qui s'appliquent à votre situation.

Pour vous inscrire à l'assurance maladie, la RAMQ demande, selon votre situation, votre carte de résident permanent ou votre confirmation de résidence permanente, votre Certificat de sélection du Québec si vous en avez un, ou une preuve de citoyenneté canadienne si vous êtes citoyen. L'inscription se fait une fois arrivé au Québec, avec une adresse postale québécoise : les détails sont dans notre guide sur la RAMQ.

Un document, lui, doit être demandé avant le départ. Si vous venez de l'un des 11 pays qui ont signé une entente de sécurité sociale avec le Québec — parmi eux la Belgique, la France, le Portugal et la Roumanie —, demandez votre attestation d'affiliation à l'organisme de sécurité sociale de votre pays. Cette entente vous évite une période d'attente avant d'être couvert. Les documents rédigés dans une autre langue que le français ou l'anglais doivent être traduits à vos frais.

Apportez aussi le carnet de vaccination de chaque membre de la famille. IRCC recommande d'apporter des documents officiels indiquant les vaccins déjà reçus et rappelle que vos enfants auront besoin d'un carnet de vaccination pour être inscrits à l'école. Pour les adultes, notre guide sur les vaccins des nouveaux arrivants explique la suite.

Si vous comptez conduire, apportez votre permis de conduire valide. En tant que nouveau résident, vous pouvez conduire une auto pendant au plus 6 mois consécutifs avec un permis valide obtenu hors du Québec ; ensuite, vous devez faire reconnaître votre expérience de conduite par la SAAQ pour obtenir un permis québécois. Selon le pays qui a délivré votre permis, vous pourrez l'échanger sans examen ou devrez réussir les examens de compétence : tout est détaillé dans notre guide sur la SAAQ.

Pourquoi s'en occuper avant de partir ? Parce que c'est votre expérience de conduite qui compte. Si votre permis vient d'un pays sans entente avec le Québec, vous devez avoir été titulaire d'un permis pendant au moins un an avant de vous établir au Québec, et si la SAAQ vous reconnaît moins de 24 mois d'expérience, vous obtiendrez un permis probatoire. IRCC suggère aussi d'apporter votre permis international et une attestation de votre assureur automobile. Notre conseil : si votre permis a été renouvelé ou remplacé récemment, gardez une preuve de l'ancienneté de votre conduite, comme votre ancien permis.

Pour une première inscription à l'école publique, le ministère de l'Éducation indique qu'on vous demandera généralement le certificat de naissance de l'enfant et une preuve de résidence, la liste exacte variant d'une école à l'autre. La preuve de résidence s'obtient sur place ; l'acte de naissance, lui, vient de votre pays.

Le feuillet destiné aux parents immigrants précise qu'il faut présenter, en original ou en copie certifiée conforme, l'extrait de naissance de chaque enfant traduit en français ou en anglais, ainsi que vos documents d'immigration. Il ajoute que le passeport, un bulletin scolaire, le carnet de santé et les évaluations faites par un psychologue ou une orthophoniste facilitent l'inscription. Demandez donc à l'école actuelle de vos enfants leurs derniers bulletins avant de partir. Le fonctionnement des écoles est expliqué dans notre guide sur le système scolaire québécois.

Pour l'Allocation famille, Retraite Québec demande surtout vos documents d'immigration canadiens et des preuves de résidence au Québec, qui s'obtiennent après l'arrivée. Une fois la demande acceptée, l'organisme vous demandera toutefois des renseignements sur vos revenus hors Québec ou hors Canada : apportez vos derniers relevés de revenus de votre pays. Voyez aussi notre guide sur l'Allocation famille.

Enfin, emportez les actes d'état civil de toute la famille : actes de naissance, acte de mariage, jugement de divorce ou documents d'adoption. IRCC les cite parmi les autres documents dont vous pourriez avoir besoin, et ils servent souvent à prouver un lien familial ou à expliquer un changement de nom. Si vous pensez parrainer un proche plus tard, consultez notre guide sur le parrainage familial.

Pour situer vos études par rapport au système québécois, le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration (MIFI) délivre une évaluation comparative. Pour des études postsecondaires terminées, il demande vos diplômes et vos relevés de notes détaillés pour chacune de vos années d'études, y compris les stages. Il exige aussi la photocopie d'une pièce d'identité et, si le nom sur vos documents scolaires diffère, un document qui explique cette différence, comme un acte de mariage.

C'est là que le départ compte : le MIFI accepte les documents scolaires envoyés directement par votre établissement dans une enveloppe scellée, ou une copie certifiée conforme. Demandez ces pièces à votre université ou à votre école pendant que vous êtes encore sur place : obtenir un relevé de notes à distance est souvent plus compliqué. Et n'envoyez pas vos originaux, sauf si on vous le demande.

Si votre métier ou votre profession est réglementé au Québec — infirmière, ingénieur, enseignant, électricien —, c'est l'ordre professionnel ou l'organisme de réglementation qui fixe ses propres exigences, et certains demandent aussi une évaluation comparative. Consultez sa section destinée aux personnes formées à l'étranger avant de partir. IRCC conseille en outre d'apporter vos lettres de recommandation d'anciens employeurs et vos certificats professionnels. Tout le parcours est expliqué dans notre guide sur la reconnaissance des diplômes.

Plusieurs organismes exigent une traduction des documents qui ne sont ni en français ni en anglais. Pour ses démarches, le MIFI accepte une traduction faite hors du Canada seulement si elle vient d'un traducteur membre d'un ordre professionnel ou d'un service de traduction lié au document : l'établissement qui l'a émis, l'ambassade ou le consulat, ou un ministère du pays d'origine. Où trouver un traducteur agréé au Québec et à quoi faire attention : c'est dans notre guide sur le traducteur agréé.

Une copie certifiée conforme demandée par le MIFI doit être certifiée par une autorité reconnue du pays qui a émis l'original. Au Québec, ni les avocats ni les traducteurs ne sont reconnus pour le faire : le plus simple est donc de vous en occuper avant le départ.

Certains organismes peuvent aussi demander qu'un document étranger soit apostillé ou authentifié. Vérifiez-le avant de partir auprès de l'organisme qui le recevra ; notre guide sur l'apostille et l'authentification explique la différence entre les deux.

Suivez ces étapes avant votre départ. Cochez chaque case au fur et à mesure : votre progression est enregistrée si vous êtes connecté.

Les questions les plus fréquentes : faut-il apporter les originaux, que faire quand un document est déjà en français ou en anglais, que change l'absence d'entente de sécurité sociale, et que faire si un document est introuvable.

Ces guides apparentés peuvent vous être utiles :

• Préparer votre départ pour le Québec — le compte à rebours de tout ce qu'il faut faire avant de partir.
• Déménager vos biens et passer la douane — la liste de vos effets personnels à préparer pour la frontière.
• Faire reconnaître vos diplômes au Québec — la suite de l'évaluation comparative et des ordres professionnels.
• S'inscrire à la RAMQ — l'inscription à l'assurance maladie une fois arrivé.

Pour des informations officielles et à jour, consultez les sites de ces organismes :

• Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
• Régie de l'assurance maladie du Québec
• Société de l'assurance automobile du Québec
• Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration
• Ministère de l'Éducation du Québec
• Retraite Québec