Aller au contenu
Sommaire

Le français au QuébecGuides · Chapitre II

Version web
‹
vieauqc.com

Chapitre II · IntermédiaireNiveau 6

174Guide · Niveau 6

Documents à préparer avant de partir au Québec

Quels documents rassembler dans votre pays avant de partir, classés selon leur usage au Québec : RAMQ, SAAQ, école, diplômes, traductions.

Niveau 6Avant le départGuides provinciaux

9 min de lecture · 1851 mots

Dans ce guide

  1. 1.Faire la liste des documents dont chaque membre de la famille aura besoin
  2. 2.Demander l'attestation d'affiliation à la sécurité sociale, si votre pays a une entente avec le Québec
  3. 3.Rassembler les carnets de vaccination de toute la famille
  4. 4.Demander vos diplômes et vos relevés de notes détaillés à vos établissements
  5. 5.Obtenir les derniers bulletins scolaires des enfants
  6. 6.Rassembler votre permis de conduire et une preuve de votre expérience de conduite
  7. 7.Faire traduire les documents qui ne sont ni en français ni en anglais
  8. 8.Faire certifier conformes les copies dont vous aurez besoin
  9. 9.Numériser vos documents et ranger les copies à part des originaux
vieauqc.com— 351 —

Vivre au Québec, simplement. — Life in Quebec, made simple.

vieauqc.com

Documents à préparer avant de partir au QuébecGuide 174

Personne qui remplit et signe des documents sur une table

Classer vos documents selon leur usage au Québec vous évitera bien des démarches à distance.

Réponse rapide

Avant de partir, rassemblez les originaux de vos documents personnels et classez-les selon ce à quoi ils serviront au Québec : assurance maladie, permis de conduire, inscription des enfants à l'école, reconnaissance de vos diplômes. Certains ne s'obtiennent facilement que dans votre pays d'origine — l'attestation de sécurité sociale de votre pays, les relevés de notes détaillés, les copies certifiées conformes. Faites traduire ce qui n'est ni en français ni en anglais, et gardez des copies à part des originaux.

Écouter

1. Pensez à l'usage de chaque document

Au Québec, vos documents d'origine vous suivront longtemps après l'atterrissage. Chaque organisme — la RAMQ pour l'assurance maladie, la SAAQ pour le permis de conduire, l'école de vos enfants, le ministère de l'Immigration pour vos diplômes — vous demandera sa propre liste. Une fois sur place, obtenir un papier de votre pays d'origine peut prendre des semaines et se faire à distance. Le bon moment pour tout rassembler, c'est maintenant, pendant que vous avez encore accès à vos écoles, à votre employeur et à vos administrations.

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) conseille d'ailleurs de faire traduire vos documents importants avant d'arriver et de garder des photocopies dans un endroit différent des originaux. Ce guide part de cette idée et classe chaque document selon l'usage qu'il aura après votre arrivée.

Notre conseil pratique : gardez les originaux dans un porte-documents qui voyage avec vous en cabine, et numérisez chaque page dans un espace en ligne sécurisé auquel vous aurez accès depuis le Québec. Ce n'est pas une règle officielle, mais une copie numérique vous fera gagner du temps si un original se perd.

Écouter

2. Le tableau récapitulatif

Le tableau ci-dessous résume les documents les plus courants, l'usage qu'ils auront au Québec et l'organisme qui les demandera. Les sections suivantes détaillent chaque cas. Tous ne vous concernent pas : retenez seulement ceux qui s'appliquent à votre situation.

DocumentÀ quoi il serviraQui le demande
Passeport valide et confirmation de résidence permanente (ou votre permis) de chaque membre de la familleEntrer au Canada, puis prouver votre statut dans chaque démarcheIRCC
Certificat de sélection du Québec (CSQ), si vous en avez unInscription à l'assurance maladieRAMQ
Attestation de sécurité sociale de votre pays (pays signataires seulement)Couverture santé grâce à une entente de sécurité socialeRAMQ — ententes
Carnets de vaccination de chaque membre de la familleInscription des enfants à l'école, suivi de santéIRCC, école
Permis de conduire valide et preuve de votre expérience de conduiteConduire les premiers mois, puis obtenir le permis du QuébecSAAQ
Acte de naissance de chaque enfant, traduit au besoinInscription des enfants à l'écoleCentre de services scolaire
Derniers bulletins scolaires des enfantsFaciliter l'inscription et le classementCentre de services scolaire
Diplômes et relevés de notes détaillés de chaque année d'étudesÉvaluation comparative, ordres professionnelsMIFI
Acte de mariage, jugement de divorce, certificat de changement de nomExpliquer une différence de nom, prouver un lien familialMIFI, IRCC
Lettres d'anciens employeurs, certificats professionnelsRecherche d'emploi, ordre professionnelOrganisme de réglementation
Écouter

3. Santé : l'assurance maladie et les vaccins

Pour vous inscrire à l'assurance maladie, la RAMQ demande, selon votre situation, votre carte de résident permanent ou votre confirmation de résidence permanente, votre Certificat de sélection du Québec si vous en avez un, ou une preuve de citoyenneté canadienne si vous êtes citoyen. L'inscription se fait une fois arrivé au Québec, avec une adresse postale québécoise : les détails sont dans notre guide sur la RAMQ.

Un document, lui, doit être demandé avant le départ. Si vous venez de l'un des 11 pays qui ont signé une entente de sécurité sociale avec le Québec — parmi eux la Belgique, la France, le Portugal et la Roumanie —, demandez votre à l'organisme de sécurité sociale de votre pays. Cette entente vous évite une période d'attente avant d'être couvert. Les documents rédigés dans une autre langue que le français ou l'anglais doivent être traduits à vos frais.

Apportez aussi le de chaque membre de la famille. IRCC recommande d'apporter des documents officiels indiquant les vaccins déjà reçus et rappelle que vos enfants auront besoin d'un carnet de vaccination pour être inscrits à l'école. Pour les adultes, notre guide sur les vaccins des nouveaux arrivants explique la suite.

Écouter

4. Conduire : votre permis et votre expérience de conduite

Si vous comptez conduire, apportez votre permis de conduire valide. En tant que nouveau résident, vous pouvez conduire une auto pendant au plus 6 mois consécutifs avec un permis valide obtenu hors du Québec ; ensuite, vous devez faire reconnaître votre expérience de conduite par la SAAQ pour obtenir un permis québécois. Selon le pays qui a délivré votre permis, vous pourrez l'échanger sans examen ou devrez réussir les examens de compétence : tout est détaillé dans notre guide sur la SAAQ.

Pourquoi s'en occuper avant de partir ? Parce que c'est votre expérience de conduite qui compte. Si votre permis vient d'un pays sans entente avec le Québec, vous devez avoir été titulaire d'un permis pendant au moins un an avant de vous établir au Québec, et si la SAAQ vous reconnaît moins de 24 mois d'expérience, vous obtiendrez un permis probatoire. IRCC suggère aussi d'apporter votre permis international et une attestation de votre assureur automobile. Notre conseil : si votre permis a été renouvelé ou remplacé récemment, gardez une preuve de l'ancienneté de votre conduite, comme votre ancien permis.

Écouter

5. Les enfants et la famille : école, allocations et état civil

Pour une première inscription à l'école publique, le ministère de l'Éducation indique qu'on vous demandera généralement le certificat de naissance de l'enfant et une preuve de résidence, la liste exacte variant d'une école à l'autre. La preuve de résidence s'obtient sur place ; l'acte de naissance, lui, vient de votre pays.

Le feuillet destiné aux parents immigrants précise qu'il faut présenter, en original ou en copie certifiée conforme, l'extrait de naissance de chaque enfant traduit en français ou en anglais, ainsi que vos documents d'immigration. Il ajoute que le passeport, un bulletin scolaire, le carnet de santé et les évaluations faites par un psychologue ou une orthophoniste facilitent l'inscription. Demandez donc à l'école actuelle de vos enfants leurs derniers bulletins avant de partir. Le fonctionnement des écoles est expliqué dans notre guide sur le système scolaire québécois.

Pour l'Allocation famille, Retraite Québec demande surtout vos documents d'immigration canadiens et des preuves de résidence au Québec, qui s'obtiennent après l'arrivée. Une fois la demande acceptée, l'organisme vous demandera toutefois des renseignements sur vos revenus hors Québec ou hors Canada : apportez vos derniers relevés de revenus de votre pays. Voyez aussi notre guide sur l'Allocation famille.

Enfin, emportez les actes d'état civil de toute la famille : actes de naissance, acte de mariage, jugement de divorce ou documents d'adoption. IRCC les cite parmi les autres documents dont vous pourriez avoir besoin, et ils servent souvent à prouver un lien familial ou à expliquer un changement de nom. Si vous pensez parrainer un proche plus tard, consultez notre guide sur le parrainage familial.

Écouter

6. Diplômes et métier : évaluation comparative et ordres professionnels

Pour situer vos études par rapport au système québécois, le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration (MIFI) délivre une . Pour des études postsecondaires terminées, il demande vos diplômes et vos relevés de notes détaillés pour chacune de vos années d'études, y compris les stages. Il exige aussi la photocopie d'une pièce d'identité et, si le nom sur vos documents scolaires diffère, un document qui explique cette différence, comme un acte de mariage.

C'est là que le départ compte : le MIFI accepte les documents scolaires envoyés directement par votre établissement dans une enveloppe scellée, ou une copie certifiée conforme. Demandez ces pièces à votre université ou à votre école pendant que vous êtes encore sur place : obtenir un à distance est souvent plus compliqué. Et n'envoyez pas vos originaux, sauf si on vous le demande.

Si votre métier ou votre profession est réglementé au Québec — infirmière, ingénieur, enseignant, électricien —, c'est l'ordre professionnel ou l'organisme de réglementation qui fixe ses propres exigences, et certains demandent aussi une évaluation comparative. Consultez sa section destinée aux personnes formées à l'étranger avant de partir. IRCC conseille en outre d'apporter vos lettres de recommandation d'anciens employeurs et vos certificats professionnels. Tout le parcours est expliqué dans notre guide sur la reconnaissance des diplômes.

Écouter

7. Traduction, copies certifiées et apostille

Plusieurs organismes exigent une traduction des documents qui ne sont ni en français ni en anglais. Pour ses démarches, le MIFI accepte une traduction faite hors du Canada seulement si elle vient d'un traducteur membre d'un ordre professionnel ou d'un service de traduction lié au document : l'établissement qui l'a émis, l'ambassade ou le consulat, ou un ministère du pays d'origine. Où trouver un traducteur agréé au Québec et à quoi faire attention : c'est dans notre guide sur le traducteur agréé.

Une demandée par le MIFI doit être certifiée par une autorité reconnue du pays qui a émis l'original. Au Québec, ni les avocats ni les traducteurs ne sont reconnus pour le faire : le plus simple est donc de vous en occuper avant le départ.

Certains organismes peuvent aussi demander qu'un document étranger soit apostillé ou authentifié. Vérifiez-le avant de partir auprès de l'organisme qui le recevra ; notre guide sur l'apostille et l'authentification explique la différence entre les deux.

Écouter

8. Votre liste d'actions

Suivez ces étapes avant votre départ. Cochez chaque case au fur et à mesure : votre progression est enregistrée si vous êtes connecté.

Faire la liste des documents dont chaque membre de la famille aura besoin
Demander l'attestation d'affiliation à la sécurité sociale, si votre pays a une entente avec le Québec
Rassembler les carnets de vaccination de toute la famille
Demander vos diplômes et vos relevés de notes détaillés à vos établissements
Obtenir les derniers bulletins scolaires des enfants
Rassembler votre permis de conduire et une preuve de votre expérience de conduite
Faire traduire les documents qui ne sont ni en français ni en anglais
Faire certifier conformes les copies dont vous aurez besoin
Numériser vos documents et ranger les copies à part des originaux
Écouter

9. Questions fréquentes

Les questions les plus fréquentes : faut-il apporter les originaux, que faire quand un document est déjà en français ou en anglais, que change l'absence d'entente de sécurité sociale, et que faire si un document est introuvable.

Dois-je apporter les originaux, ou des copies suffisent-elles ?
Écouter

Apportez les originaux : vous les aurez en main si un organisme les demande. Mais n'envoyez pas d'original quand on ne l'exige pas — le MIFI, par exemple, demande de ne pas fournir d'original à moins d'indication contraire. Gardez des copies numériques et papier, rangées séparément.

Mes documents sont déjà en français ou en anglais : ai-je quelque chose à faire ?
Écouter

Pas de traduction, mais vérifiez les sceaux. Le MIFI exige qu'un sceau rédigé dans une autre langue soit traduit, même si le reste du document est en français ou en anglais. Regardez les tampons et les sceaux de vos diplômes et certificats avant de partir.

Mon pays n'a pas d'entente de sécurité sociale avec le Québec : que dois-je prévoir ?
Écouter

Vous n'avez alors pas d'attestation à demander. Les ententes existent justement pour éviter à leurs bénéficiaires une période d'attente avant d'être couverts. Sans entente, lisez notre guide sur la RAMQ pour comprendre ce délai et savoir comment vous protéger pendant cette période.

Que faire si un document est introuvable ou impossible à obtenir avant le départ ?
Écouter

Communiquez avec l'organisme québécois qui le demandera : certains acceptent des solutions de rechange. Pour l'évaluation comparative, par exemple, le MIFI accepte pour certains documents scolaires un autre type de document, propre à un pays et à un niveau d'études. Notez précisément ce qui manque et pourquoi, afin de pouvoir l'expliquer.

Écouter

10. Voir aussi

Ces guides apparentés peuvent vous être utiles :


Écouter

Note de l'auteure : Un dossier bien rangé ne se voit pas, mais il se sent dès la première semaine. Chaque document que vous rassemblez aujourd'hui, c'est un courriel à l'étranger, un délai postal ou une traduction de dernière minute que vous n'aurez pas à gérer une fois au Québec.

Version web

Traductions, sauvegarde de mots, tout écouter.

Documents à préparer avant de partir au QuébecVersion web ↗
vieauqc.com— 352 —

Vivre au Québec, simplement. — Life in Quebec, made simple.

›
Guide 174 / 252 · p. 351–352 / 508